Affectation Collective des Dons
« Favoriser l’épanouissement des enfants et des adolescents de 5 à 17 ans en facilitant l’organisation et l’accès à des activités sportives, culturelles, éducatives et de loisirs adaptées à leur âge. L’association offre un cadre structurant et convivial permettant aux jeunes de découvrir de nouvelles activités, de développer leurs capacités physiques et créatives et de participer à des projets collectifs favorisant leur autonomie et leur confiance en eux. »
1. Un Soutien Direct aux Enfants du Territoire
Chaque contribution apportée à JEUNESSE SPORTS ET CULTURE A THOARD est directement convertie en matériel pédagogique, en heures de séances sportives gratuites et en sorties culturelles pour les enfants de notre commune rurale. Dans un contexte où les budgets publics des petites communes sont fortement sollicités, la générosité privée des particuliers et le mécénat des entreprises locales constituent un levier d'action vital pour préserver l'égalité des chances.
2. Modalités Fiscales Avantageuses pour les Donateurs
En application des dispositions légales régissant les associations d'intérêt général à caractère éducatif et sportif :
| Profil du Donateur | Avantage Fiscal Octroyé | Exemple Concret de Coût Réel | Justificatif Transmis |
|---|---|---|---|
| Particulier (Impôt sur le Revenu) | 66 % de réduction d'impôt dans la limite de 20% du revenu imposable (art. 200 CGI). | Un don de 100 € ne vous coûte réellement que 34 € après déduction. | Reçu fiscal officiel Cerfa n° 11580*04 |
| Entreprise (Mécénat d'Entreprise) | 60 % de réduction d'impôt dans la limite de 20 000 € ou 5 ‰ du chiffre d'affaires (art. 238 bis CGI). | Un don mécénat de 1 000 € revient à un coût net de 400 € pour l'entreprise. | Convention de mécénat et reçu fiscal Cerfa |
| Legs, Donations & Assurances-Vie | Exonération totale des droits de mutation à titre gratuit (art. 795 CGI). | Transmission intégrale du capital alloué au bénéfice direct des jeunes. | Acte notarié homologué |
3. Les « Dons en Nature » (Gifts in Kind) : Liste des Besoins Matériels
Au-delà des contributions financières, notre association accueille avec une vive gratitude les dons de matériel neuf ou en excellent état d'usage. Notre permanence logistique à la Mairie de Thoard réceptionne les dons suivants :
Matériels Pédagogiques Recherchés en 2026 :
- Équipements sportifs de plein air : Ballons (tailles 3, 4 et 5), cônes et balises de repérage, cordes à sauter, boussoles d'orientation, chasubles de couleurs variées, mini-buts pliables.
- Fournitures artistiques & culturelles : Gouache, pinceaux fins et larges, papier canson grand format, argile de modelage, instruments de musique acoustique (percussions douces, flûtes, guitares).
- Outils numériques éducatifs : Ordinateurs portables reconditionnés (fonctionnels sous Linux ou Windows 10/11) pour les ateliers d'initiation numérique des 12-17 ans, vidéoprojecteur portable.
- Livres jeunesse & bandes dessinées : Ouvrages récents pour enrichir la bibliothèque tournante associative de Thoard.
Lieu de dépôt logistique : Secrétariat de l'Association, Mairie de Thoard (04380), chaque mercredi après-midi et samedi matin.
4. Procédure pour Effectuer un Virement ou Adresser un Règlement
Pour nous adresser un don manuel par chèque bancaire ou solliciter notre Relevé d'Identité Bancaire (RIB) pour un virement direct :
• Par Chèque : Libellez votre chèque à l'ordre de « JEUNESSE SPORTS ET CULTURE A THOARD » et adressez-le par voie postale à : MAIRIE, 04380 THOARD. Indiquez lisiblement vos coordonnées complètes et adresse email au verso pour la délivrance du reçu fiscal Cerfa.
• Par Virement Bancaire ou Convention de Mécénat : Contactez directement le pôle trésorerie via notre adresse officielle sadayakter6@gmail.com ou par téléphone au +33715609156.
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Votre générosité fait vivre nos ateliers hebdomadaires et ouvre de nouveaux horizons aux enfants de Haute-Provence.
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